Déposée le 2 février 1998 par la Société Anonyme (SA) TECHNIC DIFFUSION FRANÇAISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AVENUE DU VOYAGEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-11 du 13 mars 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECHNIC DIFFUSION FRANÇAISE domicilié(e) 26, rue Marceau, 92137 ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 842 803 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France.
La marque AVENUE DU VOYAGEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98716654.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TECHNIC DIFFUSION FRANÇAISE (Société Anonyme) - 26, rue Marceau, 92137 ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 319842803
Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France
Inscription le 14 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°261814 - Publication au BOPI 1998-09-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-31
Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11
Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; boussoles ; disques compacts ; étuis à lunettes ; films cinématographiques ; jumelles ; lampes de poche ; articles de lunetterie ; petits appareils électriques, électroniques, de calcul, de mesurage ; ordinateurs et leurs périphériques, ainsi que leurs sous-ensembles, leurs équipements associés, leurs organes et leurs pièces détachées ; programmes d'ordinateur ; organisateurs ; baromètre. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; argenterie (vaisselles) ; ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux ; vaisselles en métaux précieux, vases en métaux précieux ; sujets d'art et de décoration en métaux précieux. Matériel pour les artistes ; articles pour reliures ; papeterie ; machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; cartes à jouer ; affiches, albums, almanachs ; aquarelles ; objets d'art gravés ou lithographies ; catalogues ; photographies ; fournitures pour le dessin ; images ; livres ; articles de papeterie ; trousses à dessin ; dictionnaires ; stylos ; cadres photographiques ; carnets de voyage ; carnet de recettes. Cartables ; coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette ; porte-documents ; sacs servant au stockage et au rangement ; sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de sport, sacs de voyage, sacs housses pour vêtements, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir ; sacoches ; étuis pour clefs ; malles ; mallettes ; porte-manteaux ; parapluies ; portefeuilles ; trousses de voyage ; valises pique-nique ; attachés cases ; serviettes ; bagage à roulette ; sacs polochon. Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; vêtements de sport ; vêtements de randonnée ; parkas.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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